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1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

A GRANATA
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 4 000 euros.

Siège social : Corsacci, 20136 Bocognano, France.
SIREN : 913 345 666.
SIRET : 913 345 666 00014.
Immatriculation : RCS Ajaccio 913 345 666.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22913345666

Activité principale : édition de livres – code APE 58.11Z.

Adresse e-mail : agranata.libri@gmail.com
Téléphone : 06 20 38 37 22

2. DIRECTION DE LA PUBLICATION

La directrice de la publication est Hélène Bonardi, présidente de la SAS A GRANATA.

3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 depuis la France.
Site internet : https://www.ovhcloud.com/

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus publiés sur le site, notamment les textes, illustrations, photographies, dessins, aquarelles, graphismes, logos, mises en page et documents téléchargeables, sont susceptibles d’être protégés par le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle applicables.

Les droits sur ces contenus appartiennent à A GRANATA ou à leurs auteurs et titulaires de droits respectifs.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces contenus, en tout ou partie, est interdite.

Les demandes d’autorisation et les signalements concernant un contenu peuvent être adressés à : agranata.libri@gmail.com.

5. INFORMATIONS ET FONCTIONNEMENT DU SITE

A GRANATA s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site exactes et à jour. Toute erreur ou difficulté de fonctionnement peut être signalée à : agranata.libri@gmail.com.

L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs, les garanties applicables aux produits ni les obligations d’A GRANATA au titre des ventes réalisées sur le site.

6. LIENS VERS DES SITES TIERS

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• La réponse aux demandes adressées par le formulaire de contact ou par e-mail.
• La gestion des commandes et de la relation client.
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• La gestion des comptes clients, lorsqu’un compte est créé.

Les informations détaillées concernant les traitements, leurs bases légales, les destinataires des données, les durées de conservation et les éventuels transferts hors de l’Union européenne figurent dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

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Pour toute question ou demande relative aux données personnelles :

A GRANATA — À l’attention d’Hélène Bonardi
Corsacci, 20136 Bocognano, France.
E-mail : agranata.libri@gmail.com

Les personnes concernées disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), notamment sur son site : https://www.cnil.fr/.

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9. VENTE EN LIGNE

Les modalités de vente des produits, notamment les prix, le paiement, la livraison, le droit de rétractation, les garanties légales et le règlement des litiges, sont précisées dans les Conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du site et avant la validation d’une commande.

10. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables.

En cas de litige, la juridiction compétente est déterminée conformément aux règles légales applicables.